Gazette des tribunaux du Maroc

Bien que la RA inclue également de la jurisprudence provenant des juridictions tunisiennes et marocaines, elle est essentiellement centrée sur l’Algérie. Cette particularité, ainsi que les besoins juridiques spécifiques qui se sont peu à peu développés dans les deux protectorats, ont entraîné la création de nouveaux périodiques, axés essentiellement sur la jurisprudence, comme le Journal des tribunaux français en Tunisie (puis, des tribunaux de la Tunisie à partir de 1896) et la Gazette des tribunaux du Maroc. Le premier voit le jour en 1889, sur l’initiative de Louis Bossu. Stéphane Berge, qui occupa des fonctions importantes au sein de la magistrature tunisienne, en prendra ensuite la direction jusqu’en 1910 – année de son départ pour Paris. La même année paraît son Répertoire alphabétique de la jurisprudence tunisienne comprenant les matières contenues dans le « Journal des tribunaux de la Tunisie » de 1889 à 1908 (Tunis, impr. Borrel). Ces périodiques ne sont pour l’instant accessibles que dans certaines bibliothèques. Il est parfois possible d’accéder à des numéros épars sur internet. C’est par exemple le cas des années 1897 et 1902 du Journal des tribunaux de la Tunisie disponible en mode lecture sur le site https://www.archive.org.

1921-1965 (?) : Gazette des tribunaux du Maroc. Législation – Jurisprudence – Débats judiciaires

Organisation :

Directeur, rédacteur en chef et secrétaire de rédaction (pas d’indication du comité de rédaction.)

En 1958, après la mort de Bonan : comité de rédaction composé par président, rédacteur en chef, rédacteur et secrétaire de la rédaction. Le président du comité de rédaction est le bâtonnier de l’ordre.

Notes dépouillement :

BNF :

– 14 octobre 1926, n. 240, version hebdomadaire.

– du 1er juillet 1933 à 1965, dans la version hebdomadaire.

– Tables 1921 à 1941.

Manquant : Janvier-février 1937 ;

Avant numéro 548, tables, sauf n. 240

Numéros 716-717 (1937), tables

Fait jusqu’à p. 19